🧾 Mentions légales – paniernaturel.fr

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1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : paniernaturel.fr
Forme juridique : (à compléter : Auto‑entreprise / SAS / SARL…)
Siège social : (adresse complète)
SIREN / SIRET : (à compléter)
Numéro TVA intracommunautaire : (si applicable)
Responsable de la publication : (Nom et prénom)
Email de contact : (adresse email)
Téléphone : (numéro)

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : hostinger.com
Téléphone : +370 645 03378

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site paniernaturel.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure du site) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation est interdite.

4. Responsabilité

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7. Liens externes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.