🧾 Mentions légales – paniernaturel.fr

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : paniernaturel.fr
Forme juridique : Auto‑entreprise
Siège social : 3 Rue Jean Vigo 06200 Nice
SIREN / SIRET : 329 283 444 00035
Numéro TVA intracommunautaire : Non applicable
Responsable de la publication : Raymond Yves Remy
Email de contact : raymondyvesremy@yahoo.fr
Téléphone : 06 24 96 21 23

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : hostinger.com
Téléphone : +370 645 03378

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site paniernaturel.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure du site) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation est interdite.

4. Responsabilité

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Le responsable du traitement est : Panier Naturel.

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• de rectification,

• d’opposition,

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Pour exercer vos droits :
📩 Email : raymondyvesremy@yahoo.fr
📮 Adresse postale : 3 Rue Jean Vigo 06200 Nice

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.